Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.
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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
Conseil municipal du 18 mai 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de conseillers municipaux présents : 13
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2026_030 Désignation d'un correspondant défense. Unanimité. 15
DE_2026_031 Convention relative à la réalisation des travaux de viabilisation d'un terrain destiné
à la construction d'un centre d'incendie etde secours sur la commune de Bourdeaux. Unanimité.15
DE_2026_032 Convention d'occupation du domaine public avec l'association Le Cabas.
Marché de producteurs. CONTRE. 1 (PONSARD-CHAREYRE, Abstention. 1 (SAINTOT) POUR. 13
DE_2026_033 Réhabilitation de la maison des associations.
Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre. Unanimité. 15
DE_2026_034 Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police
pour l'année 2026. Unanimité. 15
Publication effectuée le 22 mai 2026 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 13 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de conseillers municipaux présents : 15
Nombre de procurations : 0
Absents et excusés : 0
DE_2026 20 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelle cadastrée section B n°463 - Unanimité.15
DE_2026_21 Délégation du Conseil Municipal au Maire - Unanimité.15
DE_2026_022 Désignation de délégué au réseau "Petites Cités de Caractères" - Unanimité. 15
DE_2026_023 Election des membres de le commission d'appel d'offres - Unanimité.15
DE_2026_024 Désignation de commissaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs
(CCID) - Unanimité.15
DE_2026_025 Recrutement d'agents contractuels de remplacement - Unanimié. 15
DE_2026_026 Recrutement d'agents saisonniers estivaux - Unanimité.15
DE_2026_027 Approbation du Compte Financier Unique - Unanimité.14
Compte Financier Unique 2025
DE_2026_028 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026 - Unanimité.15
Etat 1259 de fiscalité directe locale 2026
DE_2026_029 Budget principal. Affectation des résultats 2025 - Unanimité.15
Budget 2026
Publication effectuée le 07 mai 2026 par Emmanuelle GOGUE
Conseil municipal d'installation du 21 mars 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de conseillers municipaux présents : 15
Nombre de procurations : 0
Absents et excusés : 0
DE_2026_013 Fixation du nombre d'adjoints Unanimité. 15
DE_2026_014 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux du Haut Roubion
Abstentions. 3 (BOMPARD, PONSARD CHAREYRE, SAINTOT) POUR 12
DE_2026_015 Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples (SIVOM)
du Pays de Bourdeaux - Abstentions. 3 (BOMPARD, PONSARD-CHAREYRE, SAINTOT) POUR. 12
DE_2026_016 Syndicat Intercommunal des eaux et de l'Assainissement de Dieulefit. Désignation
de délégués - Abstentions. 3 (BOMPARD, PONSARD-CHAREYRE, SAINTOT) POUR. 12
DE_2026_017 Syndicat départemental d'Energies de la Drôme. Désignation de deux représentants
de la commune pour participer à l'élection des délégués du Comité syndical.
Abstentions. 3 (BOMPARD, PONSARD-CHAREYRE, SAINTOT) POUR. 12
DE_2026_018 Constitution de commissions communales - Unanimité. 15
DE_2026_019 Indemnités de fonction des élus - Unanimité. 15
Tableau du Conseil Municipal du 21 mars 2026
Publication effectuée le 15 avril 2026 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 02 mars 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2026_006 Départ anticipé. Appartement n°3 de l'immeuble de la Recluse Unanimité. 14
DE_2026_007 Fixation du loyer de l'appartement n°5 de l'immeuble de la Recluse Unanimité. 14
DE_2026_008 Avenant à la convention d'occupation précaire du 1er étage du bâtiment
de la mairie avec l'association Haltères&Go! Unanimité. 14
DE_2026_009 Travaux de sécurisation et de mise en valeur du Grand Manteau. Modification
de la demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme Unanimité. 14
DE_2026_010 Projet d'extension de la Maison de santé Pluriprofessionnel (MSP).
Choix de la maîtrise d'oeuvre Unanimité. 14
DE_2026_011 Achat d'un véhicule au garage GMC 26 Unanimité. 14
DE_2026_012 Indemnisation suite sinistre entre M. GUILLOT et la commune de Bourdeaux
Unanimité. 14
Publication effectuée le 05 mars 2026 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 02 février 2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 3
DE_2026_001 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelles cadastrées section B n°4 et 744
Unanimité. 14
DE_2026_002 Modification des statuts de la CC Dieulefit Bourdeaux. Compétence "Construction,
entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire"
Unanimité. 14
DE_2026_003 Cession du véhicule Renault Kangoo - Unanimité. 14
DE_2026_004 Location de véhicule au garage GMC 26 - Unanimité. 14
DE_2026_005 Travaux de réhabilitation de la maison des associations. Demande de subvention
au titre de la DETR 2026 - Unanimité. 14
Publication effectuée le 05 février 2026 par Emmanuelle GOGUE