Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.
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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 14
Nombre de procurations : 0
Absents et excusés : 0
DE_2024_063 Admission en non-valeur sur le budget principal - Unanimité. 14
DE_2024_064 Décision modificative n°2. Virement de crédits supplémentaires au chapitre 67 et au chapitre 014 - Unanimité. 14
DE_2024_065 Fixation du taux de promotion d'avancement de grade - Unanimité. 14
DE_2024_066 Création et suppression de quatre emplois permanents à temps complet et non complet. Avancements de grade - Unanimité.14
Publication effectuée le 22/11/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 07 octobre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Nombre de procurations : 4
Absents et excusés : 4
DE_2024_055 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°535 - Unanimité. 14
DE_2024_056 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°31 - Unanimité. 14
DE_2024_057 Convention avec le groupement de défense sanitaire de la Drôme.
Lutte contre le frelon asiatique - Unanimité. 14
DE_2024_058 Tour du Murinais. Convention avec l'association les Amis du pays de Bourdeaux
- Unanimité. 14
DE_2024_059 Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme au titre de la
restauration et de la valorisation du patrimoine. Travaux sur la tour du Murinais - Unanimité. 14
DE_2024_060 Lancement de la démarche de création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR)
- Unanimité. 14
DE_2024_061 Réhabilitation de la place de la Chevalerie. Demande de subvention au Conseil
Départemental de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_062 Travaux de voirie. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme
au titre du soutien aux projets structurants de voirie - Unanimité. 14
Publication effectuée le 25/10/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 02 septembre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 9
Nombre de procurations : 4
Absents et excusés : 5
DE_2024_041 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°854 - Unanimité. 13
DE_2024_042 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°851 - Unanimité. 13
DE_2024_043 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°60 - Unanimité. 13
DE_2024_044 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°673 - Unanimité. 13
DE_2024_045 Convention avec Ardèche Drôme Numérique (ADN) relatives au déploiement
du réseau public fibre optique sur les propriétés communales - Unanimité. 13
DE_2024_046 Perte sur créances éteintes - Unanimité. 13
DE_2024_047 Recrutement d'agents contractuels de remplacement - Unanimité. 13
DE_2024_048 Recrutement d'agents saisonniers estivaux - Unanimité. 13
DE_2024_049 Création de deux emplois permanents à temps non complet d'adjoint
administratif territorial - Unanimité. 13
DE_2024_050 Sans objet
DE_2024_051 Convention avec Madame FRANCOIS Adeline et Monsieur LEBLEU Sébastien
relative à l'occupation temporaire du domaine public - POUR. 11 Abstentions. 2 (ARNEPHY et TURC)
DE_2024_052 Travaux d'aménagement de surface Place de la Chevalerie. Contrat de maîtrise d'oeuvre
- Unanimité. 13
DE_2024-053 Programme de soutien en faveur des communes qui souhaitent entrer dans une démarche :
Plus Beaux Villages de France et Petites Cités de Caractère -
Travaux d'aménagement de la Place de la Chevalerie.
Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes - Unanimité. 13
DE_2024_054 Cession par la famille DUMAS de la tour du Murinais - Unanimité. 13
Publication effectuée le 25/10/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 1er juillet 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 4
DE_2024_038 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section A n°733 - Unanimité. 13
DE_2024_039 Appel à manifestation d'intérêt sur le bâtiment communal sis 1, Place de l'Eglise.
Sélection d'un projet - POUR.11 Abstentions. 2 (LEYMAN et MASNATA)
DE_2024_040 Remboursement de frais avancés par M. DIDIER - Unanimité. 13
Publication effectuée le 24/10/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 13 mai 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2024_032 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°374. Unanimité.14
DE_2024_033 Décision modificative n°1 - Virement de crédits supplémentaires au chapitre 67.
Unanimité. 14
DE_2024_034 Demande de subvention à l'office national des combattants et des victimes de guerres
(ONaCVG) pour la rénovation du monument aux morts. POUR. 12 CONTRE. 2 (LEYMAN et MASNATA)
DE_2024_035 Demande de subvention au titre des amendes de police au Département de la Drôme
DE_2024_036 Convention tripartite d'accompagnement à la maitrise d'ouvrage avec le CAUE
de la Drôme et la CC Dieulefit Bourdeaux. Réhabilitation de la maison des associations.
Unanimité. 14
DE_2024_037 Convention tripartite d'accompagnement à la maitrise d'ouvrage avec le CAUE
de la Drôme et la CC Dieulefit Bourdeaux. Réflexion sur les espaces publics. Unanimité. 14
Conseil Municipal du 08 avril 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 13
Nombre de procurations : 1
Absents et excusés : 2
DE_2024_022 Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2023. Unanimité.11
DE_2024_023 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024. Unanimité. 11
DE_2024_024 Convention pour la prise en charge des frais scolaires réglés par le SIVOM
du Pays de Bourdeaux pour l'année 2024. Unanimité.13
DE_2024_025 Convention entre la commune et Drôme Aménagement Habitat pour la mise
à disposition de l'ancien pigeonnier sis parcelle cadastrée section F n°11. Unanimité.13
DE_2024_026 Convention avec ADTIM FTTH relatives au pré-raccordement au réseau public
de Fibre Optique Ardèche Drôme Numérique. Unanimité. 13
DE_2024_027 Convention de mise à disposition du bâtiment ex-Oustalet avec M. CAREL.
Unanimité. 13
DE_2024_028 Approbation de la déclaration de projet de construction d'un nouveau centre
d'incendie et de secours à Bourdeaux. Unanimité. 13
DE_2024_029 Avenant n°1 au bail commercial en date du 1er janvier 2023 avec Mme MEURISSE.
Unanimité. 13
DE_2024_030 Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (SIEA) du Pays de
Dieulefit Bourdeaux. Désignation de délégués supplémentaires. Unanimité. 13
DE_2024_031 Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle. Unanimité. 13
Publication effectuée le 23/04/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 04 mars 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 13
Nombre de procurations : 0
Absents et excusés : 1
DE_2024_013 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°407 - Unanimité. 13
DE_2024_014 Service assainissement - Approbation du Compte de Gestion 2023 du
receveur municipal - Unanimité.13
DE_2024_015 Service assainissement - Approbation du Compte Administratif 2023 - Unanimité.12
DE_2024_016 Budget principal - Approbation du Compte de Gestion 2023 du receveur municipal
Unanimité. 13
DE_2024_017 Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2023 - Unanimité.12
DE_2024_018 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations 2024 -
Abstention.1 (TERROT) POUR. 12
DE_2024_019 Location appartement de l'école - Convention précaire - Unanimité. 13
DE_2024_020 Animation pour la fermeture de l'ancien bâtiment de l'Oustalet -
Abstentions. 2 ( ARNEPHY, VANDERNOOT) CONTRE. 3 (TURC, BOMPARD, LEYMAN) POUR. 8
Publication effectuée le 28/03/2024 par Emmanuelle GOGUE
DE_2024_021 Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme pour des travaux d'aménagement
des abords de la maison des associations - Abstention. 1 (ARNEPHY) POUR. 12
Publication effectuée le 05/04/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 05 février 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2024_001 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°301 - Unanimité. 14
DE_2024_002 Déclaration d'Intention d'Alinéer. Parcelle cadastrée section F n°411 - POUR.13 Abstentions.1
DE_2024_003 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelles cadastrées section A n°377, 381 et 652 - POUR.12 Abstentions.2
DE_2024_004 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelles cadastrée section F n°305, 306, 659 et 799 - Unanimité.14
DE_2024_005 Modification des statuts de la communauté de communes Dieulefit Bourdeaux - POUR.6 Abstentions.8
DE_2024_006 Défense extérieure contre l'incendie (DECI). Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR pour l'installation de points d'eau incendie (PEI) - Unanimité. 14
DE_2024_007 Abri de rangement fermé sous préau de l'école. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme.
DE_2024_008 Installation d'éléments de protection contre le soleil et la chaleur. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_009 Aménagement d'une placette avec intégration de la fontaine dite de la bonde. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_010 Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP). Drôme Aménagement Habitat (DAH Chantier les Lavandes.
DE_2024_011 Avenant n°3 à la convention "assistance retraite 2020-2022" avec le Centre de Gestion de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_012 Projet de création d'un réseau de chaleur (2) - Unanimité.14
Publication effectuée le 27/02/2024 par Emmanuelle GOGUE