Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.
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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
Conseil Municipal du 17 décembre 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2025_069 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelle cadastrée section B n°786 - Unanimité. 14
DE_2025_070 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelle cadastrée section B n°761 - Unanimité. 14
DE_2025_071 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelle cadastrée section F n°303 - Unanimité. 14
DE_2025_072 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelle cadastrée section F n°778 - Unanimité. 14
DE_2025_073 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelles cadastrées section
F n°238, 601, 602, 779, 780 - Unanimité. 14
DE_2025_074 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelles cadastrées section F n°828, 829
Unanimité. 14
DE_2025_075 Contrats d'assurance des Risques Statutaires 2027-2030 et conventions de
participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032 - Unanimité. 14
DE_2025_076 Participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire
santé - Unanimité. 14
DE_2025_077 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
général 2026 - Unanimité. 14
DE_2025_078 Décision modificative n°1. Opérations d'ordres patrimoniales. Intégration d'études
Unanimité. 14
DE_2025_079 Décision modificative n°2. Divers virements de crédits - Unanimité. 14
DE_2025_080 Logement immeuble de la Recluse. Caution appartement n°5 - Unanimité. 14
DE_2025_081 Fêtes de fin d'année 2025 - Attribution de bons d'achat et participation des élus
au repas des Aînés - Unanimité. 14
DE_2025_082 PAV route de Poët-Célard. Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre.
Publication effectuée le 23/12/2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 20 octobre 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Nombre de procurations : 4
Absents et excusés : 4
DE_2025_058 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelle cadastrée section F n°328 - Unanimité. 14
DE_2025_059 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelles cadastrées section F n°705, 706 et 707
Unanimité. 14
DE_2025_060 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelle cadastrée section A n°381 - Unanimité. 14
DE_2025_061 Bail emphytéotique entre la commune de Bourdeaux et l'association OUSTAL
de Bourdeaux - Vote à bulletin secret : 4 voix CONTRE et 10 voix POUR
DE_2025_062 Convention avec Madame VANONCINI Laure et Monsieur REMY Pascal relative
à l'occupation temporaire du domaine public (passerelle) - Unanimité. 14
DE_2025_063 Point d'apport volontaire, route de Poët Célard. Lancement des travaux
et délégation de maîtrise d'ouvrage à la CC Dieulefit Bourdeaux - Unanimité. 13
DE_2025_064 Travaux de réhabilitation de la maison des associations. demande de subvention
au Conseil départemental de la Drôme. Unanimité. 14
Publication effectuée le 25/11/2025 par Emmanuelle GOGUE
DE_2025_065 Logement 2ème étage de l'immeuble de la Lève - Abstentions. 3 (LEYMAN,
MASNATA, BOMPARD) POUR. 11
DE_2025_066 Travaux de réhabilitation de la maison des associations. Demande de subvention
à la Région Auvergne Rhône Alpes. Unanimité. 14
DE_2025_067 Travaux de réhabilitation de la maison des associations. Demande de subvention
à Territoire d'énergies Drôme - SDED. Unanimité. 14
DE_2025_066 Travaux de réhabilitation de la maison des associations. Demande de subvention
au titre du Fonds vert. Unanimité. 14
Publication effectuée le 23/12/2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 08 septembre 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13
Nombre de conseillers municipaux présents : 8
Nombre de procurations : 5
Absents et excusés : 6
DE_2025_045 Désignation de délégués au réseau « Petites Cités de caractère® ». Unanimité.13
DE_2025_046 Déclaration d’intention d’aliéner. Parcelles cadastrées section F n°256 et 257.
Unanimité. 13
DE_2025_047 Déclaration d’intention d’aliéner. Parcelle cadastrée section A n°282. Unanimité. 13
DE_2025_048 Déclaration d’intention d’aliéner. Parcelle cadastrée section F n°274. Unanimité. 13
DE_2025_049 Déclaration d’intention d’aliéner. Parcelle cadastrée section B n°754. Unanimité. 13
DE_2025_050 Déclaration d’intention d’aliéner. Parcelle cadastrée section F n°262.
Abstention. 1 POUR. 12
DE_2025_051 Révision n°1 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme.
Unanimité. 13
DE_2025_052 Révision n°2 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme.
Unanimité. 13
DE_2025_053 Consultation des entreprises pour les travaux d’aménagement du point d’apport volontaire.
Délégation à la CC Dieulefit Bourdeaux. Unanimité. 13
DE_2025_054 Travaux d’aménagement du point d’apport volontaire route de Poët Célard.
Demande de subvention au Conseil départemental de la Drôme. Unanimité. 13
DE_2025_055 Travaux de sécurisation et de mise en valeur du Grand Manteau.
Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes. Unanimité. 13
DE_2025_056 Travaux de sécurisation et de mise en valeur du Grand Manteau.
Demande de subvention au Conseil départemental de la Drôme. Unanimité. 13
DE_2025_057 Convention d’occupation précaire du 1er étage du bâtiment de la mairie
avec l’association Haltères&Go ! Unanimité. 13
Publication effectuée le 26/09/2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 07 juillet 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 3
DE_2025_038 Déclaration d’intention d’aliéner. Parcelles cadastrées section F n°92. Unanimité. 14
DE_2025_039 Convention pour la prise en charge des frais scolaires réglés par le SIVOM du pays
de Bourdeaux pour l’année 2025. Unanimité. 14
DE_2025_040 Evolution de l’amplitude horaire hebdomadaire du bureau de poste de Bourdeaux.
Validation du rapport formalisé. CONTRE. 6 POUR. 8
DE_2025_041 Vœu de la municipalité. Espace France Service et service bancaire postal. Unanimité. 14
DE_2025_042 Convention portant sur la facturation de la consommation d’assainissement
collectif de l’année 2023. Unanimité. 14
Conseil Municipal du 02 juin 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 1
Absents et excusés : 2
DE_2025_032 Cession de parcelle cadastrée section F n°154 au Syndicat intercommunal des eaux
du Haut Roubion (SIEHR) - Unanimité. 13
DE_2025_033 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Bourdeaux à l'école
de Bourdeaux - Unanimité. 13
DE_2025_034 Convention portant règlementation des cours privés de natation et enseignement d'activités
aquatiques dans la piscine municipale avec le maître-nageur sauveteur (MNS) - unanimité. 13
DE_2025_035 Règlement de la piscine municipale. Mise à jour - Abstention. 1 (DIDIER) POUR. 12
Règlement de la piscine municipale
DE_2025_036 Participation financière de Itinéraire Productions à la commune de Bourdeaux dans le cadre du tournage d'une série télévisé - Unanimité. 13
DE_2025_037 Projet de salle de gym partagée. Abstentions. 3 (ARNEPHY, SIMOND, VANDERNOOT) POUR. 10
Publication effectuée le 04/07/2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 12 mai 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2025_025 Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre
de Gestion de la fonction publique de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2025_026 Convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section F n°330 avec la société
ENEDIS - Unanimité. 14
DE_2025_027 CC Dieulefit Bourdeaux. Autorisation de réalisation de travaux de réfection de la
déchèterie de Bourdeaux - Unanimité. 14
DE_2025_028_1 Réaménagement de la Place de la Chevalerie. Choix de l'entreprise et lancement
des travaux - Unanimité. 14
DE_2025_029 Convention pour la mise à disposition du bâtiment ex Oustalet avec Itinéraire
Productions - Unanimité. 14
DE_2025_030 Réhabilitation de la maison des associations. Choix de la maîtrise d'ouevre -
Abstention. 1 (BRUN) POUR. 13
DE_2025_031 Réhabilitation de la maison des associations. Comité de pilotage - Unanimité. 14
Publication effectuée le 22/05/2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 07 avril 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 1
Absents et excusés : 3
DE_2025_013 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelles cadastrées section F n°191 et 198
Unanimité. 12
DE_2025_014 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations 2025 - Unanimité. 12
DE_2025_015 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 - Unanimité. 12
Annexe : Etat 1259 Taux de fiscalité directe locale 2025
DE_2025_016 Budget principal. Affectation des résultats 2024.
Service assainissement. Affectation des résultats 2023 au budget principal - Unanimité. 12
DE_2025_017 Tarifs de la piscine municipale - CONTRE. 1 POUR. 11
DE_2025_018 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Bourdeaux
avec la CC du Val de Drôme pour l'année 2025 - Unanimité12
DE_2025_020 Demande d'adhésion au label "Petites cités de caractère" - Abstentions. 3 POUR. 9
DE_2025_021 Réhabilitation de la Place de la Chevalerie. Lancement du marché de travaux
Unanimité. 12
DE_2025_022 Zones d'accélération des énergies renouvelables. Bilan de la concertation - Unanimité. 12
DE_2025_023 Restauration du mur de soutènement du chemin menant à l'horloge à Viale.
Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme. Abstention. 1 POUR. 11
DE_2025_024 Bon alimentaire - Unanimité.12
Publication effectuée le 24/04/2025 par Emmanuelle GOGUE
DE_2025_019 Convention avec l'association de la Protection Civile de la Drôme
pour la prise en charge de la population en cas de crise sur le territoire de la commune
dans le cadre du Plan Communal de sauvegarde (PCS) - Unanimité. 12
Publication effectuée le /2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 03 mars 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2025_005 Budget principal - Approbation du Compte de Gestion 2024 du receveur municipal
Unanimité. 13
DE_2025_006 Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2024 - Unanimité. 13
DE_2025_007 Territoire d'Energie Drôme. Renforcement du réseau (100% SDED).
Approbation du projet - Unanimité.14
DE_2025_009 Convention de mise à disposition d'équipements avec l'USB Tennis- Unanimité. 14
DE_2025_010 Délégation de maitrise d'ouvrage au Syndicat intercommunal des eaux du
Haut Roubion (SIEHR). Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales Place de la Chevalerie.
POUR. 13 Abstention. 1 (TURC)
DE_2025_011 Réhabilitation de la maison des associations. Lancement du marché
de maîtrise d'oeuvre - Unanimité. 14
DE_2025_012 Zones d'accélération des énergies renouvelables - Unanimité. 14
Publication effectuée le 07/03/2025 par Emmanuelle GOGUE
DE_2025_008 Attribution d'une subvention à DAH dans le cadre de la convention de partenariat
entre le Département de la Drôme et la CC Dieulefit Bourdeaux. Dispositif de soutien
à la production de logements locatifs public sociaux. Unanimité. 14
Publication effectuée le 24/04/2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 06 janvier 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 3
DE_2025_002 Défense extérieure contre l'incendie (DECI). Demande de subvention à l'Etat
au titre de la DETR pour l'installation de points d'eaux incendie (PEI) - Unanimité. 14
DE_2025_003 Versement d'une subvention exceptionnelle. Solidarité avec la population
de Mayotte. - Unanimité. 14
DE_2025_004 Fêtes de fin d'année. Cadeau aux résidents de la maison de retraite l'Oustalet
POUR. 13 Abstention. 1 (BOMPARD)
Publication effectuée le 15/01/2025 par Emmanuelle GOGUE