Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.
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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
Conseil Municipal du 03 mars 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2025_005 Budget principal - Approbation du Compte de Gestion 2024 du receveur municipal
Unanimité. 13
DE_2025_006 Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2024 - Unanimité. 13
DE_2025_007 Territoire d'Energie Drôme. Renforcement du réseau (100% SDED).
Approbation du projet - Unanimité.14
DE_2025_009 Convention de mise à disposition d'équipements avec l'USB Tennis- Unanimité. 14
DE_2025_010 Délégation de maitrise d'ouvrage au Syndicat intercommunal des eaux du
Haut Roubion (SIEHR). Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales Place de la Chevalerie.
POUR. 13 Abstention. 1 (TURC)
DE_2025_011 Réhabilitation de la maison des associations. Lancement du marché
de maîtrise d'oeuvre - Unanimité. 14
DE_2025_012 Zones d'accélération des énergies renouvelables - Unanimité. 14
Publication effectuée le 07/03/2025 par Emmanuelle GOGUE
DE_2025_008 Attribution d'une subvention à DAH dans le cadre de la convention de partenariat
entre le Département de la Drôme et la CC Dieulefit Bourdeaux. Dispositif de soutien
à la production de logements locatifs public sociaux. Unanimité. 14
Conseil Municipal du 06 janvier 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 3
DE_2025_002 Défense extérieure contre l'incendie (DECI). Demande de subvention à l'Etat
au titre de la DETR pour l'installation de points d'eaux incendie (PEI) - Unanimité. 14
DE_2025_003 Versement d'une subvention exceptionnelle. Solidarité avec la population
de Mayotte. - Unanimité. 14
DE_2025_004 Fêtes de fin d'année. Cadeau aux résidents de la maison de retraite l'Oustalet
POUR. 13 Abstention. 1 (BOMPARD)
Publication effectuée le 15/01/2025 par Emmanuelle GOGUE