Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.
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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
Conseil Municipal du 04 décembre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2023_053 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement
avant le vote du budget général 2024 - Unanimité. 14
DE_2023_054 Rémunération des agents recenseurs - Unanimité. 14
DE_2023_055 Fêtes de fin d'année 2023 - Attribution de bons d'achat - Unanimité. 14
DE_2023_056 Résiliation du bail de l'Oustalet - Pour. 13 Abstention. 1
DE_2023_057 Zones d'accélération des énergies renouvelables - Unanimité . 14
DE_2023_058 Affaires sociales - Aide exceptionnelle (huis clos) - Pour. 11 Abstentions. 3
DE_2023_059 Participation financière des élus au repas des Aînés - Unanimité. 14
Publication effectuée le 18/12/2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 06 novembre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 1
Absents et excusés : 3
DE_2023_047 Admission en non-valeur sur le service assainissement - Unanimité. 12
DE_2023_048 Admission en non-valeur sur le budget principal - Unanimité. 12
DE_2023_049 Décision Modificative n°2 au budget principal - Créances admises en
non-valeur - Unanimité. 12
DE_2023_050 Division en volume passage voûté dit "ruelle de la voûte" - Unanimité. 12
DE_2023_051 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local
d'Urbanisme de Bourdeaux - Décision suite à l'avis conforme de la MRAe sur le projet de
déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Bourdeaux - Unanimité. 12
DE_2023_052 Transfert de compétence assainissment collectif au SIEA - Unanimité. 12
Publication effectuée le 09/11/2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 02 octobre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 4
DE_2023_043 Convention d'usage pour la gestion d'un jardin collectif au Clos Saint Savin - Unanimité. 12
DE_2023_044 Acquisition de la Tour du Murinais - Unanimité. 12
DE_2023_045 Financement participatif. - POUR. 7 CONTRE. 1 Abstentions. 4
DE_2023_046 Voeu pour la révision de la liste des communes éligibles à une augmentation spécifique de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Unanimité. 12
Publication effectuée le 16/10/2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 04 septembre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 3
DE_2023_038 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°202 -
Abstention. 1 POUR. 13
DE_2023_039 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°335 - Unanimité. 13
DE_2023_040 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelles cadastrées section F n°828 et 829 -
Unanimité. 13
DE_2023_041 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelles cadastrées section F n°198 et 191 -
Unanimité. 13
DE_2023_042 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°535 - Unanimité. 13
Publication effectuée le 08/09/2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 03 juillet 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2023_027 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°340 - Abstention. 1 Unanimité. 13
DE_2023_028 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelles cadastrées section F n°778,727,774,771
et 729 - Unanimité. 14
DE_2023_029 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°763 - Unanimité. 14
DE_2023_030 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°412 - Unanimité. 14
DE_2023_031 Approbation de la modification n°2 (procédure simplifiée) du Plan Local d'Urbanisme
(PLU) - Unanimité. 14
DE_2023_032 Location du bâtiment dit ex-groupama au Syndicat Intercommunal
des Eaux du Haut Roubion (SIEHR) - Abstention.1 Unanimité. 13
DE_2023_033 Assujetissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée des baux de la Maison de Santé
Pluridisciplinaire (MSP) (3). Changement de bail avec l'association Maison de Santé Pluri professionnelle - Unanimité. 14
DE_2023_034 Désignation d'un référent déontologue des élus - Unanimité. 14
Publication effectuée le 07/07/2023 par Emmanuelle GOGUE
DE_2023_035 Décision modificative n°1 au budget principal. Crédits supplémentaires pour la
cotisation d'investissement relative à l'éclairage public due au SDED pour l'année 2023. Unanimité. 14
DE_2023_036 Convention pour la prise en charge des frais scolaires réglés
par le SIVOM du Pays de Bourdeaux pour l'année 2023 - Unanimité. 14
DE_2023_037 Projet de création d'un réseau de chaleur - Unanimité. 14
Publication effectuée le 11/07/2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 02 mai 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 3
DE_2023_022 Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Bourdeaux -
Décision suite à l'avis conforme de la MRAe sur le projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Bourdeaux -
Unanimité. 14
DE_2023_023 Logement 2ème étage immeuble du Coulard - Unanimité. 14
DE_2023_024 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 - Unanimité. 14
Publication effectuée le 04 mai 2023 par Emmanuelle GOGUE
DE_2023_025 Remplacement de clôtures et sécurisation des bords de rivières -
Demande de subvention au Conseil départemental de la Drôme - Unanimité. 14
Publication effectuée le 22 mai 2023 par Emmanuelle GOGUE
DE_2023_026 Location appartement de l'école - convention précaire - Unanimité.14
Publication effectuée le 23 mai 2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil municipal du 03 avril 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 9
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 2
DE_2023_015 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°243 - Unanimité. 12
DE_2023_016 Service assainissemnt - Affectation du résultat de fonctionnement - Unanimité. 12
DE_2023_017 Amortissement des dépenses engagées en 2021 pour le panier de dégrillage
de la station de relevage - Unanimité. 12
DE_2023_018 Redevance d'assainissement collectif - Unanimité. 12
DE_2023_019 Budget principal - Affectation du résultat 2022 - Unanimité. 12
DE_2023_020 Taux de fiscalité directe locale - Unanimité. 12
DE_2023_021 Matériels d'équipement. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme -
Unanimité. 12
Publication effectuée le 21 avril 2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 06 mars 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 1
Absents et excusés : 2
DE_2023_007 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°346 - Unanimité. 13
DE_2023_008 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°661 - Unanimité. 13
DE_2023_009 Déclaration d'Intention d'Alinéer. parcelle cadastrée section B n°771 - Unanimité. 13
DE_2023_010 Déclaration d'Intention d'Alinéer. parcelle cadastrée section F n°333 - Unanimité. 13
DE_2023_011 Service Assainissement - Approbation du Compte Administratif 2022
et du Compte de Gestion 2022 du Receveur Municipal - Unanimité. 13
DE_2023_012 Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2022
et du Compte de Gestion 2022 du Receveur Municipal - Unanimité. 13
DE_2023_013 Location du garage dit Corbillard - Unanimité. 13
DE_2023_014 Soutien humanitaire suite au séisme en Syrie et Turquie - Unanimité. 13
Publication effectuée le 04 avril 2023 par Emmanuelle GOGUE
Conseil municipal du 06 février 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 2
DE_2023_001 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°715 - Unanimité. 13
DE_2023_006 Répartition des frais liés à l'emploi d'agents intercommunaux - Unanimité. 13
Publication effectuée le 09/02/2023 par Emmanuelle GOGUE