Les Conseils municipaux 2024

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Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.

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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
 

Conseil Municipal du 13 mai 2024

Conseil Municipal du 08 avril 2024

Conseil Municipal du 04 mars 2024

Conseil Municipal du 05 février 2024

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2

DE_2024_001 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°301 - Unanimité. 14
DE_2024_002 Déclaration d'Intention d'Alinéer. Parcelle cadastrée section F n°411 - POUR.13 Abstentions.1
DE_2024_003 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelles cadastrées section A n°377, 381 et 652 - POUR.12 Abstentions.2
DE_2024_004 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelles cadastrée section F n°305, 306, 659 et 799 - Unanimité.14
DE_2024_005 Modification des statuts de la communauté de communes Dieulefit Bourdeaux - POUR.6 Abstentions.8
DE_2024_006 Défense extérieure contre l'incendie (DECI). Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR pour l'installation de points d'eau incendie (PEI) - Unanimité. 14
DE_2024_007 Abri de rangement fermé sous préau de l'école. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme.
DE_2024_008 Installation d'éléments de protection contre le soleil et la chaleur. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_009 Aménagement d'une placette avec intégration de la fontaine dite de la bonde. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_010 Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP). Drôme Aménagement Habitat (DAH Chantier les Lavandes.
DE_2024_011 Avenant n°3 à la convention "assistance retraite 2020-2022" avec le Centre de Gestion de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_012 Projet de création d'un réseau de chaleur (2) - Unanimité.14

Publication effectuée le 27/02/2024 par Emmanuelle GOGUE

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