Les Conseils municipaux 2022

Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.

10 janvier 2022 07 février 2022 07 mars 2022 15 avril 2022 11 mai 2022 13 juin 2022 04 juillet 2022 05 septembre 2022

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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
 

Conseil municipal du 13 juin 2022 Nombres de conseillers municipaux en exercice : 15 Nombres de conseillers municipaux présents : 12 Nombre de procurations : 3 Absents et excusés : 0 DE_2022_040 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°570 - Unanimité. 15 DE_2022_041 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°329 - Unanimité. 15 DE_2022_042    Convention de mise à disposition de locaux à usage de médiathèque entre la                commune de Bourdeaux et le SIVOM du Pays de Bourdeaux - Unanimité. 15 DE_2022_043    Réhabilitation de la piscine municipale. Avenants au marché de travaux (3)                Unanimité. 15 DE_2022_044 Création d’un emploi permanent - Unanimité. 15 DE_2022_045 Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) (2) - Unanimité. 15 DE_2022_046    Demande de subvention au conseil départemental au titre des amendes de police                Unanimité. 15 DE_2022_047    Vœu émis par la commune de Bourdeaux concernant le schéma directeur                cyclable de la CC Dieulefit Bourdeaux - Unanimité. 15   Conseil Municipal du 04 juillet 2022 Nombres de conseillers municipaux en exercice : 15 Nombres de conseillers municipaux présents : 12 Nombre de procurations : 2 Absents et excusés : 3 DE_2022_048 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°757 - Unanimité. 14 DE_2022_049 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelles cadastrées section F n°113 et 564 - Unanimité. 14 DE_2022_050 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°313 - Majorité. 1 abstension et 13 pour. DE_2022_051 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°412 - Unanimité. 14 DE_2022_052 Adhésion de la commune dans le projet "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" (TZCLD) - Majorité. 2 contre et 12 pour.   Conseil Municipal du 05 septembre 2022 Nombres de conseillers municipaux en exercice : 15 Nombres de conseillers municipaux présents : 11 Nombre de procurations : 3 Absents et excusés : 1 DE_2022_053 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°536 - Unanimité. 14 DE_2022_054 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°419,607, 613 et 614 - Unanimité. 14 DE_2022_055 Convention de partenariat dans le cadre de la résidence 2022-2023 de l'association IMAGE FRACAS - Unanimité. 14 Conseil Municipal du 03 octobre 2022 Nombres de conseillers municipaux en exercice : 15 Nombres de conseillers municipaux présents : 10 Nombre de procurations : 4 Absents et excusés : 1 DE_2022_056 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°19 et 640 - Unanimité. 14 DE_2022_057 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°328 - Unanimité. 14 DE_2022_058 Déclaration d’Intention d’Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°415, 420, 668, 669 - Unanimité. 14 DE_2022_059 Indemnité horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires - Unanimité. 14 DE_2022_060 Longueur des voiries communales et des chemins ruraux revêtus de la commune de Bourdeaux - Unanimité. 14 DE_2022_061 Gestion de la voirie communale. Modification de la délimitation du chemin rural partant de la VC n°7 et passant par la propriété de M. CLARY et Mme BERGER. Echange amiable entre la commune de Bourdeaux et M. CLARY et Mme BERGER. Publication effectuée le 05/10/2022 par Emmanuelle GOGUE